Bibliothèque
des Archives Territoriales

Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012

Droit de la distribution / Marie Malaurie-Vig...

Livre | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Les obligations : la preuve, les effets de l'...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2009

L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles q...

Les obligations. 2, Le fait juridique, quasi-...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2011

Droit administratif / Patrice Chrétien,... Ni...

Livre | Chrétien, Patrice. Auteur | Sirey. Paris | 2012

Droit pénal spécial / Michel Véron,...

Livre | Véron, Michel (1935-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Présentation des règles concernant les crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'Etat et la paix publique, à travers un commentaire des livres II, III et IV du Code pénal et de la jurisprudence. Electre 2015

Droit des sûretés / Manuella Bourassin,... Vi...

Livre | Bourassin, Manuella (1975-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Droit constitutionnel / Bernard Chantebout,.....

Livre | Chantebout, Bernard. Auteur | Sirey. Paris | 2014

Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2014

Droit des contrats internationaux / Marie-Elo...

Livre | Ancel, Marie-Elodie. Auteur | Sirey. Paris | 2016

Après avoir présenté les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, les auteurs exposent les régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international. Le ...