Bibliothèque
des Archives Territoriales

Institutions juridictionnelles / Jean-Jacques...

Livre | Taisne, Jean-Jacques (1950-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2016

Introduction générale au droit / Patrick Cour...

Livre | Courbe, Patrick (1949-2010). Auteur | Dalloz. Paris | 2017

Propriété littéraire et artistique et droits ...

Livre | Sirinelli, Pierre. Auteur | Dalloz. Paris | 1992

Démographie / par Marc Penouil,...

Livre | Penouil, Marc (1929-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1977

Economie industrielle / Michel Rainelli,...

Livre | Rainelli, Michel. Auteur | Dalloz. Paris | 1992

Finances publiques : budget et pouvoir financ...

Livre | Deruel, François. Auteur | Dalloz. Paris | 1987

Le Système économique de la communauté europé...

Livre | Tavitian, Roland. Auteur | Dalloz. Paris | 1990

Administration régionale, départementale et m...

Livre | Moreau, Jacques (1931-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1989

Introduction à la sociologie politique / par ...

Livre | Chemillier-Gendreau, Monique. Auteur | Dalloz. Paris | 1978

Droit rural / Jacques Audier

Livre | Audier, Jacques (1944-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2005

Droit de la propriété industrielle / Joanna S...

Livre | Schmidt-Szalewski, Joanna. Auteur | Dalloz. Paris | 2006

Droit civil : sûretés, publicité foncière / M...

Livre | Jobard-Bachellier, Marie-Noëlle (1948-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2009

Présentation des sûretés personnelles et réelles, c'est-à-dire de l'essentiel des garanties qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance et analyse de la publicité foncière, permettant de connaître la situation juri...

Droit de la propriété industrielle / Joanna S...

Livre | Schmidt-Szalewski, Joanna. Auteur | Dalloz. Paris | 2009

Une présentation synthétique des droits de propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, topographies de semi-conducteurs, etc. Contient un exposé des conditions et des effets de ces droits dans le s...

Droit judiciaire privé : procédure civile / J...

Livre | Larguier, Jean (1925-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2010

La procédure civile est chargée de garantir la paix sociale et la valeur des droits. L'ouvrage expose les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire (organisation et compétences), ainsi que le déroulement des p...

Droit des entreprises en difficulté / Pierre-...

Livre | Le Corre, Pierre-Michel. Auteur | Dalloz. Paris | 2011