Bibliothèque
des Archives Territoriales

Droit des transports terrestres et aériens / ...

Livre | Mercadal, Barthélémy. Auteur | Dalloz. Paris | 1996

Droit maritime / René Rodière, Emmanuel du Po...

Livre | Rodière, René (1907-1981). Auteur | Dalloz. Paris | 1996

Propriété littéraire et artistique : et droit...

Livre | Colombet, Claude. Auteur | Dalloz. Paris | 1996

Droit d'auteur / Michel Vivant,... Jean-Miche...

Livre | Vivant, Michel (1951-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2009

Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation...

Droit civil : les personnes : personnalité, i...

Livre | Terré, François. Auteur | Dalloz. Paris | 2012

Droit du travail / Gilles Auzero,... Emmanuel...

Livre | Auzero, Gilles. Auteur | Dalloz. Paris | 2013

Synthèse du droit du travail présentant le cadre institutionnel, le rapport d'emploi, le rapport de travail et les relations collectives. Edition à jour des innovations législatives et jurisprudentielles.

Procédure pénale / Gaston Stefani, Georges Le...

Livre | Stefani, Gaston. Auteur | Dalloz. Paris | 2013

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Viv...

Livre | Vivant, Michel (1951-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2012

Droit civil : les successions, les libéralité...

Livre | Terré, François. Auteur | Dalloz. Paris | 2013

Droit de l'exécution : voies d'exécution et p...

Livre | Leborgne, Anne. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

Droit des mineurs / Philippe Bonfils,... Adel...

Livre | Bonfils, Philippe. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

Synthèse sur les dispositions du droit privé applicables aux mineurs, les droits de l'enfant, l'évolution du droit de la filiation, l'autorité parentale, le droit pénal des mineurs, l'instauration d'un défenseur des enfants, la pr...

Droit maritime / Philippe Delebecque,...

Livre | Delebecque, Philippe. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

Droit de la promotion immobilière / Philippe ...

Livre | Dalloz. Paris | 2014

Droit civil : les obligations / François Terr...

Livre | Terré, François. Auteur | Dalloz. Paris | 2013

Droit civil : les biens / François Terré,... ...

Livre | Terré, François. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, com...