Bibliothèque
des Archives Territoriales

Le tribunal des conflits : bilan et perspecti...

Livre | Dalloz. Paris | 2009

Juridiction paritaire, composée de membres du Conseil d'Etat et de la Cour de Cassation, le Tribunal des conflits est la plus haute juridiction du système français, instituée par la Constitution de 1848. Dans le cadre d'un colloqu...

La Cour de cassation et l'abolition de l'escl...

Livre | Dalloz. Paris | 2014

Issues d'un colloque tenu en mai 2012, ces contributions ont pour objet d'analyser le rôle de la Cour de cassation à travers sa jurisprudence dans le processus d'abolition de l'esclavage en 1848, notamment aux Antilles françaises....

Le statut général des fonctionnaires : trente...

Livre | Dalloz. Paris | 2014

La naissance de l'instruction publique aux vi...

Livre | Fortier, Bénédicte. Auteur | Dalloz. Paris | 2003

Les mutations constitutionnelles des collecti...

Livre | Centre de recherche de droit constitutionnel. Journée d'étude annuelle (Paris). 08, 2013, Paris. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

La multiplication des décisions du Conseil constitutionnel, dans le cadre du contrôle a priori puis grâce à la question prioritaire de constitutionnalité, a consacré la libre administration en tant que norme bénéficiant d'une plei...

Régulation économique et démocratie : [actes ...

Livre | Dalloz. Paris | 2006

Droit des propriétés intellectuelles / Jean-M...

Livre | Bruguière, Jean-Michel. Auteur | Ellipses. Paris | 2011

Droit d'auteur / Michel Vivant,... Jean-Miche...

Livre | Vivant, Michel (1951-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2009

Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation...

Droit d'auteur et droits voisins / Michel Viv...

Livre | Vivant, Michel (1951-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2012

Droit d'auteur et droits voisins

Livre numérique | Vivant, Michel | Dalloz. Paris | 2019

Les Jeunes travailleurs et la lecture / par N...

Livre | Robine, Nicole. Auteur | la Documentation française. Paris | 1984

Genèse de la (des) norme(s) linguistiques : h...

Livre | Association pour la promotion des études linguistiques francophones. Table ronde (France). 03, 1993, Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône. Auteur | Publications de l'Université de Provence. Aix-en-Provence | 1994

Discursos poscoloniales y renegociaciones de ...

Livre | CRILAUP, Centre de recherches ibériques et latino-américaines, Université de Perpignan. Perpignan | 2010

La violence et la mer : dans l'espace atlanti...

Livre | Presses universitaires de Rennes. Rennes | 2004

L' administration de l'enseignement en Europe...

Livre | Ed. du CNRS. Paris | 1991

Les langues des sourds, les prépositions dans...

Livre | Presses universitaires de Reims. Reims | 1999

L' économie rebelle de Joan Robinson / coordi...

Livre | l'Harmattan. Paris, Montréal (Québec) | 2001

L' hospitalité dans les contes / études réuni...

Livre | Presses universitaires Blaise Pascal. Clermont-Ferrand | 2002

Les Indiens des Petites Antilles : des premie...

Livre | Centre d'étude et de recherche en histoire culturelle (Reims, Marne). Éditeur scientifique | Harmattan (l'). Paris | 2011

Le statut constitutionnel de la France d'Outr...

Livre | Luchaire, François (1919-....). Auteur | Economica. Paris | 1992

De la traite à l'esclavage : actes du Colloqu...

Livre | Colloque international sur la traite des Noirs. 1985, Nantes. 9990 | CRHMA. Nantes | 1988

Vol. 1, Ve-XVIIIe siècles ; Vol. 2, XVIIIe-XIXe siècles.