Loi relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 Prairial : n 865 / [de] La Convention nationale

0 avis

Loi relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 Prairial : n 865 / [de] La Convention nationale

Livre

France. Convention nationale. Éditeur scientifique

Edité par [s.n.]. [S.l.] - 1793

Voir la série «Lois de la République française, An IIIème de la République une et indivisible»

Autres documents de la série «Lois de la République française, An IIIème de la République une et indivisible»

Note

Rel. moderne, papier peigné (feuille de chêne)
N= 316 cat.

Type de document: Livre ancien
Langue: français
Description physique: 2 p. ; 19 cm

Date de publication: 1793

Série: Lois de la République française, An IIIème de la République une et indivisible, N 150

Cotes

972.9 [1] FRA FA

Sections

Fonds ancien

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Adresse à la convention nationale / [par MM. ...

Livre | Page. Auteur | de l'impr. de Laurens aîné. [Paris] | 1794

Décret de la Convention nationale, du 8 novem...

Livre | France. Convention nationale | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1792

Rapport fait au nom du comité de législation,...

Livre | Beauchamp, Joseph. Auteur | Impr. nationale. Paris | 1793

Convention nationale. Rapport de Philippe-Ros...

Livre | Roume, Philippe-Rose (1743-1805). Auteur | Impr. nationale. Paris | 1793

Décret de la Convention nationale, du 17e jou...

Livre | France. Convention nationale | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1793

Décret de la Convention nationale, du 14 nove...

Livre | France. Convention nationale | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1792

Décret de la Convention nationale, du 5 mars ...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'impr. de Surre, fils. [S.l.] | 1793

Décret de la Convention nationale, du 5 mars ...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | chez la veuve Antoine & fils. A Metz | 1793

Décret de la Convention nationale, du 5 mars ...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1793

Décret de la Convention nationale, du 14 févr...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1793

Décret de la Convention nationale, du 31 janv...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1793

Décret de la Convention nationale, du 5 mars ...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'Impr. Nationale d'Auguste Mossy. A Marseille | 1793

Décret de la Convention nationale, du 14 nove...

Livre | France. Convention nationale | de l'Impr. Nationale d'Auguste Mossy. A Marseille | 1792

Décret de la Convention nationale, du 25 nove...

Livre | France. Convention nationale. Auteur | de l'Impr. nationale exécutive du Louvre. A Paris | 1792

Décret de la Convention nationale, du 14 nove...

Livre | France. Convention nationale | chez Fr. Durand. A Chartres | 1792

Chargement des enrichissements...