Les grands arrêts du contentieux administratif / Jean-Claude Bonichot,... Paul Cassia,... Bernard Poujade,...

Livre

Bonichot, Jean-Claude (1955-....). Auteur | Cassia, Paul (1972-....). Auteur | Poujade, Bernard (1954-....). Auteur

Edité par Dalloz. Paris - 2016

Voir la collection «Grands arrêts»

Autres documents dans la collection «Grands arrêts»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Dans la même collection

Grands arrêts du droit des affaires / sous la...

Livre | Dalloz. Paris | 1995



Les grands arrêts de la jurisprudence françai...

Livre | Dalloz. Paris | 2006



Les grands arrêts du droit du travail / Jean ...

Livre | Dalloz. Paris | 2008



Les grandes décisions des cours constitutionn...

Livre | Dalloz. Paris | 2008

Sélection de 152 décisions des Cours constitutionnelles de huit pays européens (Italie, Espagne, Portugal, Belgique, Allemagne, Pologne, Lituanie, Hongrie). Les décisions sont réparties selon cinq axes qui reflètent le contenu des...



Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale...

Livre | Dalloz. Paris | 2009

Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement. Mise à jour des thèmes internationaux et de la jurisprudence européenne...



Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | Dalloz. Paris | 2015



Les grands arrêts de la jurisprudence adminis...

Livre | Dalloz. Paris | 2015



Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | Dalloz. Paris | 2015



Les grands arrêts de la procédure pénale / Je...

Livre | Pradel, Jean (1933-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2016



Les grands arrêts de la propriété intellectue...

Livre | Dalloz. Paris | 2015



Les grandes décisions du droit administratif ...

Livre | Dalloz. Paris | 2015



Les grandes décisions de la jurisprudence fra...

Livre | France. Auteur | Dalloz. Paris | 2015



Les grands arrêts de la jurisprudence financi...

Livre | Fabre, Francis Jacques (1930-2001). Auteur | Dalloz. Paris | 2014



Les grands arrêts du droit de la santé : 2016...

Livre | Esper, Claudine (1943-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2016



Les grands arrêts du droit pénal général / Je...

Livre | Pradel, Jean (1933-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2016

Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel. Les commentaires sont actualisés en fonction des modifications des dernières lois. Ele...



Du même auteur

Textes de droit budgétaire français / [réunis...

Livre | Presses universitaires de France. Paris | 1988



Le droit international, le droit européen et ...

Livre | Olson, Terry. Auteur | Presses universitaires de France. Paris | 2006



Les Collectivités territoriales

Livre numérique | Cabannes, Xavier | Foucher. Paris | 2022



Chargement des enrichissements...