Portail médiathèques de la Martinique

La commune / Jean-Claude Douence,...

Livre | Douence, Jean-Claude (1940-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1994

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon...

Livre | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1996

Le terrorisme / Yves Mayaud,...

Livre | Mayaud, Yves. Auteur | Dalloz. Paris | 1997

Les cours constitutionnelles / Louis Favoreu,...

Livre | Favoreu, Louis (1936-2004). Auteur | Dalloz. Paris | 2011

Le droit / Philippe Jestaz,...

Livre | Jestaz, Philippe. Auteur | Dalloz. Paris | 2011

La Common law / Antoine J. Bullier,...

Livre | Bullier, Antoine J.. Auteur | Dalloz. Paris | 2012

La responsabilité politique / Christian Bidég...

Livre | Bidégaray, Christian. Auteur | Dalloz. Paris | 1998

Le droit administratif / Pierre Delvolvé,...

Livre | Delvolvé, Pierre. Auteur | Dalloz. Paris | 2014

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon...

Livre | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2015

L' argumentation juridique / Stefan Goltzberg...

Livre | Goltzberg, Stefan. Auteur | Dalloz. Paris | 2015

La victimologie / Gérard Lopez,...

Livre | Lopez, Gérard (1949-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2014

La protection des consommateurs / Didier Ferr...

Livre | Ferrier, Didier (1945-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1996

Le droit des brevets / Michel Vivant,...

Livre | Vivant, Michel (1951-....). Auteur | Dalloz. Paris | 1997

Le contrat de vente / Philippe Le Tourneau,.....

Livre | Le Tourneau, Philippe (1940-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2005

Le droit des cultes / Jean Volff,...

Livre | Volff, Jean. Auteur | Dalloz. Paris | 2005

Bicentenaire de la Cour de cassation / [Cour ...

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | la Documentation française. Paris | 1991

Rapport annuel 2010 : le droit de savoir / Co...

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | Documentation française. Paris | 2011

A-t-on le droit de tout savoir ? La Cour de cassation examine les multitples déclinaisons du droit à l'information et de ses limites dans les diverses branches du droit. Ce rapport présente également, pour l'année 2010, l'activité...

Les juridictions coloniales devant la Cour de...

Livre | Tanger, Margaret. Auteur | Economica. Paris | 2007

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | Dalloz. Paris | 2015

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | Dalloz. Paris | 2015

La Cour de cassation et les libertés : actes ...

Livre | Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Auteur | la Documentation française. Paris | 1988

La Cour de cassation et l'abolition de l'escl...

Livre | Dalloz. Paris | 2014

Issues d'un colloque tenu en mai 2012, ces contributions ont pour objet d'analyser le rôle de la Cour de cassation à travers sa jurisprudence dans le processus d'abolition de l'esclavage en 1848, notamment aux Antilles françaises....

Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire po...

Livre | Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur | Imp. Cordier. Paris | 1845

Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire po...

Livre | Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur | Imp. Cordier. Paris | 1834

Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoyer...

Livre | Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur | impr. de Ph. Cordier. [Paris] | 1844

L' Enfance délinquante / Jean Chazal,...

Livre | Chazal, Jean (19..-....) - conseiller honoraire de la Cour de cassation. Auteur | Presses universitaires de France. Paris | 1983