Afficher la couverture 'Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 29 mai 1845, entre la France et la Grande-Bretagne, pour la suppression de la traite des Noirs. Au palais des Tuileries, le 28 janvier 1846 | France. Chambre des députés. Auteur' en grand format
/5

0 avis

Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue, le 29 mai 1845, entre la France et la Grande-Bretagne, pour la suppression de la traite des Noirs. Au palais des Tuileries, le 28 janvier 1846

Livre

France. Chambre des députés. Auteur

Edité par Impr. royale. Paris - 1846

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Résumé général des travaux législatifs de la ...

Livre | France. Chambre des députés. Auteur | Martinet. Paris | 1911



Seconde pétition contre la traite des noirs, ...

Livre | Morenas, Joseph Elzéar. Auteur | [s.n.]. A Paris | 1821



Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement ...

Livre | France. Chambre des députés. Auteur | de l'Impr. royale. A Paris | 1827



Rapport fait au nom de la Commission d'enquêt...

Livre | France. Chambre des députés. Auteur | Impr. de la Chambre des députés. Paris | 1893



Chambre des députés. Session 1842. Rapport fa...

Livre | Dalloz. Auteur | A. Henry. [Paris] | 1842



Chambre des Députés. Session 1841. Rapport fa...

Livre | Mermilliod - Député. Auteur | A. Henry. Paris | 1841



Chambre des députés. Session 1842. Rapport fa...

Livre | Baumes - Député de l'Yonne. Auteur | A. Henry. Paris | 1842



Opinion de M. Leseigneur,r,... sur le chapîtr...

Livre | Leseigneur, Abraham Thomas. Auteur | Baudouin. Paris | 1820



Exposé des motifs, rapports et débats des Cha...

Livre | France. Chambre des députés (1814-1848) | [Impr. royale]. [Paris] | 1845



Exposés des motifs, rapports et débats des Ch...

Livre | France. Chambre des députés (1814-1848) | Impr. royale. Paris | 1845



Opinion de M. Castelbajac, député de la Haute...

Livre | Castelbajac, Marie-Barthélemy de (1776-1868). Auteur | Hacquart. [Paris] | 1821



Opinion de M. le baron Dufougerais, député de...

Livre | Dufougerais, Benjamin-François - baron. Auteur | Impr. de Hacquart. [Paris] | 1818



Rapport fait au nom de la Commission chargée ...

Livre | France. Chambre des députés (1876-1940). Auteur | Impr. de la Chambre des députés. Paris | 1850



Opinion de M. le Baron de Puymaurin, député d...

Livre | Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir Marcassus - Baron. Auteur | [s.n.]. [S.l.]



Loi ayant pour objet de substituer le code pé...

Livre | Mac-Mahon, Edme Patrice Maurice de (1808-1893). Auteur



Chargement des enrichissements...