Afficher la couverture 'Les obligations : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction. 3, Le rapport d'obligation / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur' en grand format
/5

0 avis

Les obligations : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction. 3, Le rapport d'obligation / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux

Livre

Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Savaux, Eric (1957-....). Auteur

Edité par Sirey. Paris - 2009

L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles qui permettent la transformation et la transmission du rapport d'obligation et celles qui en déterminent l'extinction.

Voir la collection «Sirey université. Série Droit privé»Voir la collection «Sirey université»Voir la série «Les obligations»

Autres documents dans la collection «Sirey université. Série Droit privé»Autres documents dans la collection «Sirey université»Autres documents de la série «Les obligations»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Dans la même collection

Droit des sûretés / Manuella Bourassin,... Vi...

Livre | Bourassin, Manuella (1975-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015



Droit pénal spécial / Michel Véron,...

Livre | Véron, Michel (1935-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Présentation des règles concernant les crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'Etat et la paix publique, à travers un commentaire des livres II, III et IV du Code pénal et de la jurisprudence. Electre 2015



Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2014



Droit des contrats internationaux / Marie-Elo...

Livre | Ancel, Marie-Elodie. Auteur | Sirey. Paris | 2016

Après avoir présenté les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, les auteurs exposent les régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international. Le ...



Les obligations. 2, Le fait juridique, quasi-...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2011



Droit administratif des biens : domaine, trav...

Livre | Godfrin, Philippe (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012



Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012



Droit de la distribution / Marie Malaurie-Vig...

Livre | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015



Droit administratif / Patrice Chrétien,... Ni...

Livre | Chrétien, Patrice. Auteur | Sirey. Paris | 2012



Droit constitutionnel / Bernard Chantebout,.....

Livre | Chantebout, Bernard. Auteur | Sirey. Paris | 2014



Du même auteur

Les obligations. 1, L'acte juridique : le con...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | A. Colin. Paris | 2004



Les obligations. 2, Le fait juridique, quasi-...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2011



Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012



Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2014



Les obligations. 3, Le rapport d'obligation :...

Livre | A. Colin. Paris | 2004



Du berceau à l'école : les chemins de la réus...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 1996



Si l'huile flotte sur l'eau, c'est pour appre...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Critérion. Paris | 1994



Quels repères donner à nos enfants dans un mo...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 1997



Cet enfant qui n'écoute jamais / Jean-Luc Aub...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 2006



Les sept piliers de l'éducation : quels repèr...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 2009

A partir de situations concrètes, le psychologue propose sept outils sur lesquels s'appuyer pour éduquer : l'affectivité, l'identité, le sentiment d'appartenance, l'intégration socio-éducative, la culture, l'école, l'hédonisme.



Le contrat : droit des obligations / Jean-Luc...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2017



Chargement des enrichissements...