Bibliothèque
des Archives Territoriales

Droit des sûretés / Manuella Bourassin,... Vi...

Livre | Bourassin, Manuella (1975-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Droit pénal spécial / Michel Véron,...

Livre | Véron, Michel (1935-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Présentation des règles concernant les crimes et délits contre les personnes, les biens, la nation, l'Etat et la paix publique, à travers un commentaire des livres II, III et IV du Code pénal et de la jurisprudence. Electre 2015

Droit des contrats internationaux / Marie-Elo...

Livre | Ancel, Marie-Elodie. Auteur | Sirey. Paris | 2016

Après avoir présenté les principes généraux de la matière permettant de déterminer les juridictions compétentes et la loi applicable, les auteurs exposent les régimes des contrats les plus fréquents dans l'ordre international. Le ...

Les obligations. 2, Le fait juridique, quasi-...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2011

Les obligations : la preuve, les effets de l'...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2009

L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles q...

Droit administratif des biens : domaine, trav...

Livre | Godfrin, Philippe (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012

Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012

Droit de la distribution / Marie Malaurie-Vig...

Livre | Malaurie-Vignal, Marie (1960-....). Auteur | Sirey. Paris | 2015

Droit administratif / Patrice Chrétien,... Ni...

Livre | Chrétien, Patrice. Auteur | Sirey. Paris | 2012

Droit constitutionnel / Bernard Chantebout,.....

Livre | Chantebout, Bernard. Auteur | Sirey. Paris | 2014

Cet enfant qui n'écoute jamais / Jean-Luc Aub...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 2006

Introduction au droit et thèmes fondamentaux ...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Sirey. Paris | 2012

Du berceau à l'école : les chemins de la réus...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 1996

Quels repères donner à nos enfants dans un mo...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 1997

Le contrat : droit des obligations / Jean-Luc...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Dalloz. Paris | 2017

Les obligations. 2, Le fait juridique, quasi-...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2011

Les sept piliers de l'éducation : quels repèr...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | A. Michel. Paris | 2009

A partir de situations concrètes, le psychologue propose sept outils sur lesquels s'appuyer pour éduquer : l'affectivité, l'identité, le sentiment d'appartenance, l'intégration socio-éducative, la culture, l'école, l'hédonisme.

Les obligations. 1, L'acte juridique : le con...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | A. Colin. Paris | 2004

Si l'huile flotte sur l'eau, c'est pour appre...

Livre | Aubert, Jean-Luc (1939-....). Auteur | Critérion. Paris | 1994

Les obligations. 3, Le rapport d'obligation :...

Livre | A. Colin. Paris | 2004

Les obligations : la preuve, les effets de l'...

Livre | Flour, Jacques (1907-1979). Auteur | Sirey. Paris | 2009

L'obligation est soumise à un ensemble de règles régissant leurs mises en oeuvre et leur extinction ainsi que le régime auquel elle est soumise : acte ou fait juridique. Cet ouvrage expose les règles gouvernant la preuve, celles q...