Bibliothèque du Musée

Face aux discriminations

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 2002

Statut général des fonctionnaires de l'Etat /...

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 2006

L' Internet

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 2001

L' Insertion professionnelle des jeunes / Con...

Livre | France. Conseil économique et social. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1987

Associations : textes législatifs et réglemen...

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1992

Fonction publique territoriale

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1997

Dictionnaire des termes officiels de la langu...

Livre | France. Délégation générale à la langue française et aux langues de France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1994

Rapport au Président de la République et au P...

Livre | France. Médiateur de la République. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1991

Dictionnaire des termes officiels : textes lé...

Livre | France. Délégation générale à la langue française et aux langues de France. Auteur | Délégation générale à la langue française. Paris | 1991

Prévention des risques naturels et technologi...

Livre | France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1992

La Constitution : textes mis à jour au 8 sept...

Livre | France. Auteur | la Documentation française. Paris | 2008

Textes de la Constitution de 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, ainsi que le préambule à la Constitution de 1946, la Déclaration des droits de l'homme de 1789, et la Charte de l'environnement de 2004. Les dispositio...

Evaluation de l'efficacité économique et soci...

Livre | France. Conseil économique et social. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1993

Sécurité contre l'incendie dans les établisse...

Livre | France. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1993

La scolarisation des enfants d'immigrés : [sé...

Livre | France. Conseil économique et social. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1994

L' information économique et sociale : [séanc...

Livre | France. Conseil économique et social. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1992

La Cour des comptes / Cour des comptes

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2014

Le rapport public annuel 2014 / Cour des comp...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | Documentation française. Paris | 2014

Le rapport public de la Cour des comptes propose un bilan des juridictions financières, des travaux consacrés à la gestion des services de l'Etat et à la mise en oeuvre de politiques publiques mais aussi un rapport des suites donn...

Le rapport public annuel 2015 / Cour des comp...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | Documentation française. Paris | 2015

Le rapport public de la Cour des comptes présente la situation actualisée des finances publiques, fournit huit illustrations de politiques publiques dans quatre champs de l'action publique et donne des exemples d'organisations ou ...

Les personnes sans domicile : rapport public ...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2007

La gestion de la dette publique locale : rapp...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2011

Les pensions de retraite des fonctionnaires :...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2016

Rapport de certification des comptes du régim...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | Documentation française. Paris | 2014

Consacré à l'exercice 2013, ce rapport comporte à la fois l'exposé des vérifications opérées par la Cour des comptes et l'expression de sa position en vue de la certification de la régularité, de la sincérité et de la fidélité du ...

La situation financière des communes des dépa...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2011

L' aide française à Haïti après le séisme du ...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2013

Du RMI au RSA : la difficile organisation de ...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2011

Les instituts universitaires de technologie :...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1994

L' autonomie fiscale en outre-mer : Nouvelle-...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | la Documentation française. Paris | 2013

Les musées nationaux et les collections natio...

Livre | France. Cour des comptes. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1997

Quinzième rapport au Président de la Républiq...

Livre | France. Conseil des impôts. Auteur | Direction des journaux officiels. Paris | 1997